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HAS · Manuel de certification V2024

Certification HAS V2024 — chapitre bloc

Le manuel V2024 a remis le patient au centre — au bloc, l'évaluation se fait sur la base de critères impératifs et standards traceurs.

Publié septembre 2024 Lecture ~6 min Fiche n° 24/27

La certification V2024 de la Haute Autorité de Santé marque un tournant : la qualité ne se mesure plus à l'aune des procédures écrites, mais à celle de l'expérience réelle du patient. Le manuel s'organise en trois chapitres — Patient, Équipes, Établissement — et le bloc opératoire, lieu transverse par excellence, est évalué sur l'ensemble. Pour l'IBODE, cette philosophie change la posture : il ne s'agit plus de cocher des cases lors de la visite, mais de démontrer en continu, devant un expert visiteur qui suit un patient réel de l'admission à la sortie, que les pratiques sont conformes aux standards. Critères impératifs et patients traceurs forment la nouvelle grammaire de l'évaluation.

I.Cinq points
essentiels

Ce que tout IBODE doit retenir

01

Architecture en trois chapitres

Le manuel V2024 est organisé en 3 chapitres — Patient, Équipes, Établissement. Le bloc opératoire est transverse aux trois et fait l'objet d'une attention particulière lors des visites.

02

Critères impératifs au bloc

Les critères impératifs vérifiés au bloc : check-list HAS, marquage chirurgical, comptage, antibioprophylaxie, identitovigilance, gestion des stupéfiants. Tout écart sur l'un d'eux peut entraîner une non-certification.

03

Standards traceurs en parcours réel

L'expert visiteur applique des standards traceurs — il suit un patient réel de l'admission à la sortie et observe les pratiques en situation. La conformité documentaire ne suffit plus : la pratique est auditée en direct.

04

Patients traceurs ciblés bloc

Lors de la visite, 3 à 5 patients sont audités en parcours bloc opératoire — chirurgie programmée, urgence, ambulatoire. L'expert vérifie la cohérence du dossier, des transmissions et des actes observés.

05

Cotation A / B / C

Trois niveaux de cotation : A (atteint), B (partiellement atteint), C (non atteint). Un C sur un critère impératif peut entraîner une non-certification de l'établissement.

II.Implications
au bloc

Ce que ça change en pratique

IBODE Circulant

  • Préparation des outils de traçabilité : check-list HAS, comptage écrit, registre des stupéfiants.
  • Participation active au patient traceur — répondre à l'expert visiteur sur les pratiques.
  • Vérification de la conformité du dossier patient avant et après l'intervention.

IBODE Instrumentiste

  • Démonstration pratique d'une procédure traceur (asepsie, comptage, gestion des DM).
  • Vérification que les protocoles institutionnels sont disponibles et accessibles en salle.
  • Documentation rigoureuse des actes : comptes-rendus, fiches de traçabilité instrumentation.

IBODE Aide opératoire

  • Participation aux Revues de Mortalité et de Morbidité (RMM) et CREX du bloc.
  • Analyse des écarts identifiés lors des audits internes ou patients traceurs.
  • Suivi du plan d'amélioration post-certification — actions correctives et indicateurs.
III.Sources
officielles

Lire l'original

  1. HAS. Manuel de certification des établissements de santé pour la qualité des soins — V2024. Haute Autorité de Santé, septembre 2024.
    has-sante.fr — certification-des-etablissements-de-sante
  2. HAS. Méthode du patient traceur. Haute Autorité de Santé.
    has-sante.fr — le-patient-traceur

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Cette fiche est une synthèse pédagogique des recommandations professionnelles citées. Elle ne se substitue ni aux protocoles institutionnels de votre établissement ni à l'avis d'un professionnel qualifié. Vérifiez toujours les versions à jour des sources originales.

IBODE Academy · Pilier 3 · Ressources · Bibliothèque · MAJ avril 2026